SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "01/07/2016" du filtre Date de séance
RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU CHÂTEAU DU MORIMONT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN SUPPLEMENTAIRE EN FAVEUR DU GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL (GEEM)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin